Pierre Gauthier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gauthier (Pierre, Philippe, Marie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
chirurgie orthopédique et traumatologique au CHU d'Amiens
Groupe:
concours
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Pierre Gauthier
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Juillet 201728/07/2017
De: Pierre GAUTHIER
Midi-Pyrénées, suppléé par
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gauthier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
prime
12 Août 201612/08/2016
De: GAUTHIER Pierre
lieutenant de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: GAUTHIER Pierre
lieutenant de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: Gauthier (Pierre)
Maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Pierre GAUTHIER
Midi-Pyrénées, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre GAUTHIER
Midi-Pyrénées, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: GAUTHIER (Pierre)
suppléant
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS)
Groupe:
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Gauthier (Pierre, Louis, Henri)
président d'une union nationale d'associations de formation et de recherche pour l'intervention sociale. Chevalier du 28 février 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-28"
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Gauthier, Pierre
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-08-01"
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Pierre Gauthier
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
11 Août 201211/08/2012
De: Gauthier Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Gauthier Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre GAUTHIER
commission permanente d'étude et de protection des eaux du sous-sol et des cavernes, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des associations de protection de l'environnement, après appel à candidature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la santé, au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, au ministère des solidarités et de la cohésion sociale et au ministère des sports
Groupe:
date_debut="2011-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Décembre 201018/12/2010
De: Gauthier (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Pierre Gauthier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-04-12"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Pierre Gauthier
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
inscription
25 Février 200525/02/2005
De: Pierre Gauthier
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Gauthier (Pierre, Georges, Jean)
chef d'entreprise
membre du Conseil économique et social. Officier du 20 février 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-02-20"
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gauthier (Pierre)
membre associé IHEDN et délégué départemental CIDAN
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Gauthier (Pierre)
directeur d'une agence régionale de l'hospitalisation. Chevalier du 19 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-19"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Gauthier (Pierre, Roger)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Gauthier (Pierre)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
duree="trois ans"
détachement
30 Août 200130/08/2001
De: Gauthier (Pierre, Bernard, Charles)
proviseur de lycée ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Pierre Gauthier
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
27 Décembre 199827/12/1998
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Gauthier (Pierre, Bernard, Marie)
receveur des finances de 1re catégorie de Carpentras (Vaucluse) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Draguignan (Var) (1re catégorie)
Remplace:
M. Nauleau
affectation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Pierre Gauthier
chargé par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Gauthier
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Juin 199714/06/1997
De: Gauthier (Pierre)
Représentant du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
Représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Janvier 199729/01/1997
De: Pierre Gauthier
chargé par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
12 Octobre 199612/10/1996
De: Gauthier
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
12 Octobre 199612/10/1996
De: Pierre Gauthier
chargé par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
12 Octobre 199612/10/1996
De: Gauthier
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
12 Octobre 199612/10/1996
De: Gauthier (Pierre)
directeur des affaires sociales
Objet:
membres de l'observatoire interministériel sur les sectes
représentant du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Pierre Gauthier
administrateur civil
Objet:
par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
date_debut="1996-08-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
02 Août 199602/08/1996
De: Gauthier (Pierre, Louis, Henri)
administrateur civil hors classe, directeur d'administration centrale ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
délégation de signature
24 Juin 199524/06/1995
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
21 Juin 199521/06/1995
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Gauthier (Pierre)
directeur de l'action sociale
sur désignation du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199520/04/1995
De: Gauthier (Pierre)
directeur de l'action sociale, président
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Gauthier (Pierre)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, détaché
Objet:
directeur de l'action sociale
chef de service à l'administration centrale de ces départements ministériels
Groupe:
date_debut="1994-01-21"
duree="cinq ans"
détachement
14 Juillet 199414/07/1994
De: Gauthier (Pierre)
directeur de l'action sociale, représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville (affaires sociales, ville, droits des femmes, intégration)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
représentants des ministres concernés
Remplace:M. Girard (Jean-François)
Groupe:
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Gauthier (Pierre)
directeur de l'action sociale, président
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux organisé au titre de l'année 1994
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
31 octobre 1991
est établie
au titre de l'année 1994 de la manière suivante
Groupe:
nomination
18 Février 199418/02/1994
De: Gauthier (Pierre)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, et
de
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
cessation de fonction
09 Février 199409/02/1994
De: Pierre Gauthier
directeur de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
27 Janvier 199427/01/1994
De: Pierre Gauthier
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'action sociale
Remplace:M. Michel Thierry
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
22 Janvier 199422/01/1994
De: Gauthier (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
(régularisation)
Groupe:
date_debut="1991-02-27"
duree="cinq ans"
détachement
31 Juillet 199331/07/1993
De: Pierre Gauthier
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
21 Avril 199321/04/1993
De: Pierre Gauthier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiements
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
21 Avril 199321/04/1993
De: Pierre Gauthier
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Pierre Gauthier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiements
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Gauthier (Pierre)
chef de service à la direction des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pierre Gauthier
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, les engagements, les documents comptables, les pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et crédits de paiement intervenant dans le domaine du budget d'équipement social, les agréments et refus d'agrément des accords d'établissement et des avenants aux conventions collectives de travail applicables aux salariés des établissements et services à caractère social ou sanitaire à but non lucratif, ainsi que tous documents relatifs à l'application du titre IV du statut général de la fonction publique dans les établissements sociaux et médico-sociaux
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
30 Mai 199230/05/1992
De: Pierre Gauthier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, les engagements, les documents comptables, les pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et crédits de paiement intervenant dans le domaine du budget d'équipement social
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
30 Mai 199230/05/1992
De: Pierre Gauthier
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Gauthier (Pierre)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Pierre Gauthier
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Pierre Gauthier
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
04 Mai 199104/05/1991
De: Gauthier (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité
Groupe:
nomination
02 Mars 199102/03/1991
De: Gauthier (Pierre)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1990-09-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Janvier 199110/01/1991
De: Pierre Gauthier
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990
De: Pierre Gauthier
avocat général à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1990-10-01"
admission
01 Juin 199001/06/1990
De: Gauthier (Pierre)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Gauthier (Pierre, Marie, Bernard)
AG13886Y
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1988/12
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Février 199013/02/1990
De: Gauthier (Pierre, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.