Pierre Guignard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre GUIGNARD
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Guignard (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Guignard (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrat d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Guignard (Pierre, Louis)
soldat. Médaille militaire du 20 août 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guignard (Pierre)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Guignard (Pierre)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Guignard (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3. A titre de représentants de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants non salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Guignard (Pierre, Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 2
Groupe:
admission
24 Juillet 199624/07/1996
De: Guignard (Pierre)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Guignard (Pierre)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Guignard (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
14 Mai 199514/05/1995
De: Guignard (Pierre, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Guignard (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Guignard (Pierre, Jean)
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
1Demets (François-Paul, Fernand, René)
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Guignard (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1990-05-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.