Pierre Henry

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Henry (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2020)
Spécialité : Médecine légale et expertises médicales
Concours type : 1
inscription
01 Avril 202101/04/2021
De: Pierre HENRY
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de France terre d'asile
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Pierre Henry
(directeur général, France Terre d'Asile)
Objet:
à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 45 en ce qui concerne l'identification des membres de la famille, des frères ou sœurs ou des proches du mineur non accompagné ; les critères permettant d'établir l'existence de liens familiaux avérés ; les critères permettant d'évaluer la capacité d'un proche de s'occuper du mineur non accompagné, y compris lorsque les membres de la famille, les frères ou sœurs ou les proches du mineur non accompagné résident dans plus d'un Etat membre. Lorsqu'elle exerce son pouvoir d'adopter des actes délégués, la Commission ne va pas au-delà de la portée de l'intérêt supérieur de l'enfant, tel que prévu à l'article 6, paragraphe 3
Cet hébergement d'urgence doit lui permettre, dans des conditions d'accueil conformes à la dignité de la personne humaine, de bénéficier de prestations assurant le gîte, le couvert et l'hygiène, une première évaluation médicale, psychique et sociale, réalisée au sein de la structure d'hébergement ou
par convention
par des professionnels ou des organismes extérieurs et d'être orientée vers tout professionnel ou toute structure susceptibles de lui apporter l'aide justifiée par son état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte soins santé ou un service hospitalier. "
Une attention particulière devra être apportée au repérage des personnes les plus fragiles (personnes malades, jeunes enfants,…)
Pour établir ce diagnostic, vous vous appuierez sur les services de l'Etat et de ses opérateurs et rechercherez, en fonction des besoins et du contexte local, le concours des services de collectivités territoriales (conseil général, centre communal d'action social - CCAS -, aide sociale à l'enfance - ASE…). Ce diagnostic pourra également être confié à une association
Lorsque ce diagnostic permettra d'envisager pour certains étrangers une aide au retour volontaire, vous vous appuierez sur l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), ainsi que sur les projets d'insertion existants dans le pays d'origine. "
151. Cela a été précisé le
19 avril 2016
à la délégation de la CNCDH par
Groupe:
habilitation
16 Juillet 201616/07/2016
De: Henry (Pierre, Albert)
sergent-chef. Cité
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70E ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Henry (Pierre, Henri)
soldat. Médaillé militaire du 14 janvier 1948
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Henry (Pierre)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Grenoble
concours
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: Henry (Pierre, Marie, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Henry (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Henry (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Henry (Pierre)
directeur général
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de France Terre d'Asile
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Henry (Pierre)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
09 Septembre 200809/09/2008
De: Henry (Pierre, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Henry (Pierre, Georges, Roger)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200611/11/2006
De: Henry (Pierre)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
23 Juillet 200523/07/2005
De: Henry (Pierre, Paul, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Mirecourt
Groupe:
date_debut="2003-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Pierre Henry
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2003
promotion
01 Février 200301/02/2003
De: Pierre Henry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Henry (Pierre, Louis)
médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Pierre Henry
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Septembre 200129/09/2001
De: Pierre Henry
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Groupe:
date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mars 200127/03/2001
De: Pierre Henry
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-03-01"
promotion
27 Mars 200127/03/2001
De: Henry (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2001 les inspecteurs du travail
inscription
08 Février 200108/02/2001
De: Henry (Pierre, Charles)
inspecteur du travail ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Henry (Pierre, Georges, Albert)
compositeur de musique. Officier du 12 avril 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: Henry (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Henry (Pierre, Roger, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 10 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
11 janvier 1980
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-10"
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Henry (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Henry (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
03 Juin 199703/06/1997
De: Henry (Pierre, Victorin, Ernest)
inspecteur général honoraire de Gaz de France. Officier du 26 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-04-26"
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Henry (Pierre, Marc, Philippe)
caporal-chef, troupes de marine ; 17 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Pierre Henry
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Henry (Pierre)
président d'un foyer d'accueil; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
29 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Henry (Pierre)
capitaine de l'armée de terre
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Février 199528/02/1995
De: Henry (Pierre, Georges, Albert)
compositeur de musique. Chevalier du 21 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-21"
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Henry (Pierre, Georges, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Henry (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Henry (Pierre)
Gaz de France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentant de l'industrie gazière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: Henry (Pierre, Albert, Gaston)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Espan ol (Pierre, Joseph), gendarme; 31 ans de services
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.