Pierre Hontang

De: Pierre Hontang
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2007-09-07"
radiation
29 Septembre 200729/09/2007
De: Pierre Hontang
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Pau
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Hontang (Pierre, Jean, Max)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre Hontang
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
président ou de procureur de la République
directeur de centre de stage
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
14 Août 199614/08/1996
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Pierre Hontang
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Procureur de la République
Remplace:
Mme Bonneau
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Hontang (Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
31 Juillet 199431/07/1994
De: Hontang (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Hontang (Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Pierre Hontang
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1992-09-04"
ecole
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
examinateurs spécialisés et adjoints au jury des concours de recrutement de magistrats
prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée et ouverts
au titre de l'année 1991
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel
De Limoges
Remplace:M. Legras (Bernard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Pierre Hontang
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Procureur de la République
Remplace:
M. Laplaud
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.