Pierre Izard

De: Pierre Izard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, placé en disponibilité pour convenances personnelles, ayant atteint la limite d'âge
date_debut="2021-01-07"
depart_retraite
réintégration
17 Décembre 202017/12/2020
De: Pierre Izard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: IZARD (Pierre)
salarié de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Mobilités
représentants de la SNCF
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: IZARD (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Izard (Pierre, Jean-Marie, Adrien)
directeur général de la branche infrastructure d'une entreprise de transport ferroviaire. Chevalier du 8 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-08"
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Pierre IZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre Izard
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Izard (Pierre, Jean-Marie, Adrien)
directeur général délégué à la SNCF. Chevalier du 9 mars 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-09"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Izard (Pierre, Jean-Marie, Adrien)
directeur à la SNCF ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Pierre Izard
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Pierre Izard
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Izard (Pierre)
directeur régional de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Marseille et d'Arles
Groupe:
date_debut="1999-04-25"
conseil_administration
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Izard (Pierre)
d'Aillières (Michel) cessent d'être suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
1o
représentants des conseillers généraux
Groupe:
nomination
08 Novembre 199808/11/1998
De: Izard (Pierre)
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Izard (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
2. Conseillers généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Izard (Pierre, Jean-Marie)
directeur de région à la SNCF ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Izard (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Izard (Pierre)
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Izard (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
2. Conseillers généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Izard (Pierre)
président du conseil général de la Haute-Garonne, représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Izard (Pierre)
président du conseil général de la Haute-Garonne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Izard (Pierre)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
02 Décembre 199202/12/1992
De: Izard (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
2. Conseillers généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199012/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.