Pierre Lavigne

De: Pierre LAVIGNE
président de chambre à la cour d'appel de Bastia
Objet:
COUR DE CASSATION
Avocats généraux
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Pierre LAVIGNE
président de chambre à la cour d'appel de Bastia
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
président
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Pierre LAVIGNE
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Pierre LAVIGNE
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
Des fonctions de président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
décharge
31 Décembre 200931/12/2009
De: Pierre Lavigne
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
president
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lavigne (Pierre)
inspecteur des services judiciaires ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre Lavigne
inspecteur des services judiciaires du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires du premier grade, second groupe
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
cour_appel="Nouméa"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Lavigne (Pierre)
inspecteur des services judiciaires
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Lavigne (Pierre)
inspecteur des services judiciaires
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Pierre Lavigne
président du tribunal de grande instance de Digne
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur du premier grade, premier groupe
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Pierre Lavigne
président du tribunal de grande instance de Dax
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Digne
Remplace:
Mme Combes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
president
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Lavigne (Pierre)
école d'architecture de Grenoble
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
09 Décembre 199409/12/1994
De: Lavigne (Pierre)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Lavigne (Pierre)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.