Pierre Le Douaron

De: Le Douaron (Pierre)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Rennes
concours
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Pierre Le Douaron
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
De la formation professionnelle
Groupe:
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
à la commission de l'évaluation du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
De la formation professionnelle
Groupe:
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Le Douaron (Pierre)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
délégation de signature
03 Novembre 200503/11/2005
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue et de la promotion sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue et de la promotion sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue et de la promotion sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Le Douaron (Pierre)
délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, ministère chargé de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200319/12/2003
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développpement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
26 Novembre 200326/11/2003
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
05 Septembre 200305/09/2003
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Le Douaron (Pierre)
délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (centre INFFO), les membres du collège administratif étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du marché de la formation
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du marché de la formation
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du marché de la formation
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du marché de la formation et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Août 199905/08/1999
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel, chef de la mission du marché de la formation
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Le Douaron (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Ruth (Jean-François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.