Pierre Lellouche

De: Pierre Lellouche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre Lellouche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre Lellouche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
2 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Mars 201618/03/2016
De: Pierre Lellouche
Objet:
secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Pierre Lellouche
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Pierre Lellouche
député de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
charge
11 Mars 200911/03/2009
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Lellouche (Pierre)
député
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
23 Septembre 199523/09/1995
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de ladite délégation
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 199325/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.