Pierre Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN (Pierre, Jacques, Marcel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Yves MARTIN et Matthieu BIDAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Martin (Pierre, Théo, Victor)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
au titre de l'année universitaire 2019-2020
anesthésie-réanimation au CHU de Bordeaux
Groupe:
concours
affectation
17 Octobre 201917/10/2019
De: MARTIN (Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
31 Août 201931/08/2019
De: Martin (Pierre, Claude, Francois)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
au titre de l'année universitaire 2018-2019
oncologie au CHU de Reims
Groupe:
concours
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: MARTIN Pierre
Objet:
fonctionnaires stagiaires dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
corps="Attachés économiques"
nomination
04 Juillet 201804/07/2018
De: MARTIN (Pierre, Bernard, Raymond, Germain)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Chatel et Pierre Martin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
23 Février 201823/02/2018
De: Martin (Pierre, Marie)
président national d'une association d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Martin (Pierre, René, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Martin (Pierre)
à Beaucaire (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Martin (Pierre)
à Grandparigny (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Martin, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2016
Groupe:
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Martin (Pierre, René, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Martin Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Pierre Martin
vice-président de l'Union professionnelle de l'artisanat, président de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Martin Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pierre Martin
enseignement technique, option économie et gestion, Grenoble
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au
1er janvier 2015
inscription
22 Janvier 201522/01/2015
De: Martin, Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: MARTIN (Pierre)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: Martin Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin (Pierre, Robert)
ancien conservateur des hypothèques, ancien adjoint au maire de Houssen (Haut-Rhin) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre MARTIN
sénateur, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre Martin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Martin (Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="9"
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Pierre Martin
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale du Lot de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Juin 201207/06/2012
De: Pierre MARTIN
(suppléant) sénateurs
Objet:
membres de la Conférence nationale du sport
Groupe:
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Martin (Pierre, Georges, Claude)
président d'organismes professionnels ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Pierre Martin
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre Martin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre Martin
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Martin (Pierre, André)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Pierre Martin
maire d'Hallencourt
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
élu d'une collectivité territoriale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: MARTIN Pierre
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: Martin (Pierre, Abel)
chef d'entreprise de fabrication de matériaux composites ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Martin (Pierre)
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Avril 200712/04/2007
De: Pierre Martin
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Martin (Pierre)
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Martin (Pierre)
maire d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pierre Martin
maire d'Hallencourt, président de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Martin (Pierre)
président de la chambre des métiers et de l'artisanat de l'Yonne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Alsina (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Pierre Martin
président de la chambre de métiers et de l'artisanat de l'Yonne, vice-président de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
représentants d'organisations professionnelles au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
renouvelables
Pour l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Martin (Pierre)
Objet:
comme suit
Interrégion Rhône-Alpes
Subdivision : Grenoble
Discipline : médecine générale
Groupe:
affectation
19 Octobre 200519/10/2005
De: Martin (Pierre, Georges, Claude)
président d'une chambre régionale de métiers ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Martin (Pierre)
chef d'unité technique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Avril 200410/04/2004
De: Martin (Pierre)
président de la chambre de métiers de l'Yonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Martin (Pierre, Marie, Alexandre)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 26 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martin (Pierre)
sénateur-maire d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Martin (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Pierre Martin
sénateur de la Somme
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des sports
Groupe:
charge
15 Avril 200315/04/2003
De: Martin (Pierre, Bernard, Claude)
adjudant-chef, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Martin (Pierre, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
28 Février 200328/02/2003
De: Martin (Pierre, G., A.)
Objet:
par ordre alphabétique des candidats inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur dossiers de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admissibilite
24 Janvier 200324/01/2003
De: Martin (Pierre, Albert, Louis)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martin (Pierre, Paul, Georges)
sergent, troupes de marine. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
26 Janvier 200226/01/2002
De: Martin (Pierre, Léonard)
président d'honneur d'une association sportive et culturelle en Guadeloupe ; 58 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Martin (Pierre, Henri, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Martin (Pierre)
Objet:
Remplace:M. Nicot (Roger)
Groupe:
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Martin (Pierre)
président de la chambre de métiers de l'Yonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Martin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Groupe:
diplome
05 Février 200005/02/2000
De: Martin (Pierre)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lot-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale et affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gers
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
promotion
06 Mai 199906/05/1999
De: Martin (Pierre, André)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Martin (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Martin (Pierre, Paul)
chef de département dans une société d'exploitation d'autoroutes ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Martin (Pierre, René, Pascal)
ingénieur en chef honoraire à la SNCF ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Martin (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Martin (Pierre, Marie, André)
pharmacien chimiste en chef ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Martin (Pierre, Jean, Joël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/08
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coiffure
personnes particulièrement qualifiées dans le secteur de la formation à la coiffure
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Martin (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
ANNEE 1997
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Martin (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Manosque
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
04 Décembre 199604/12/1996
De: Martin (Pierre, Jean-Marie)
Objet:
commissaire-priseur
Laon (Aisne)
Groupe:
cessation de fonction
05 Septembre 199605/09/1996
De: Martin (Pierre, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste en chef
Les pharmaciens chimistes principaux
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste principal"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Martin (Pierre, Charles)
président fondateur d'un organisme à caractère européen ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Pierre, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Martin (Pierre, Maurice, Eugène)
président d'une entreprise de travaux publics. Chevalier du 16 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
27 mai 1973
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-16"
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martin (Pierre, Marie, André)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Pour le grade de pharmacien chimiste en chef
Les pharmaciens chimistes principaux
Groupe:
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Martin (Pierre, Henri, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Martin (Pierre, Marie, Jean)
ancien notaire
Lamure-sur-Azergues (Rhône)
Objet:
conférés
13 Avril 199513/04/1995
De: Martin (Pierre, Claude, Jacques)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Pierre, Gabriel)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Pierre, André)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° A l'étranger
Japon
date_debut="1993-01-01"
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Martin (Pierre, Bernard, Raymond, Germain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Martin (Pierre, Jean)
agent de constatation principal des impôts à Angoulême ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Martin (Pierre, Marie)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Octobre 199111/10/1991
De: Martin (Pierre, Marie, Luc, Robert)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.