Pierre Mesnard

De: Pierre MESNARD
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Mesnard (Pierre)
juge de l'application des peines (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Pierre MESNARD
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Mesnard (Pierre)
juge de l'application des peines (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Mesnard (Pierre)
juge de l'application des peines (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Pierre MESNARD
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Pierre Mesnard
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, sur le fondement de l'article 44 (b),
date_debut="2008-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
29 Août 200829/08/2008
De: Pierre Mesnard
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Pierre Mesnard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Mesnard (Pierre, Louis, Marie)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
Promotion 2002
admissibilite
10 Mars 200410/03/2004
De: Mesnard (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Groupe:
ecole
nomination
27 Janvier 200227/01/2002
De: Mesnard (Pierre)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
05 Janvier 200205/01/2002
De: Mesnard (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 août 2001
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Octobre 200110/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.