Pierre Monnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MONNIER Pierre
André, Rubens, ancien membre du conseil de prud'hommes de Gap
Objet:
Cour d'appel de GRENOBLE
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: Monnier (Pierre, Marie, Joseph)
Sergent. Médaillé militaire du 9 novembre 2015
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Monnier (Pierre)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
au titre de l'année universitaire 2017-2018
médecine générale au CHU de Montpellier
Groupe:
concours
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Monnier (Pierre, Marie, Joseph)
Sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Monnier (Pierre)
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bastia
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2012-09-20"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
president
nomination
03 Août 201203/08/2012
De: Monnier (Pierre)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2012-08-31"
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
24 Juillet 201224/07/2012
De: Monnier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi ainsi qu'il suit"
inscription
27 Avril 201227/04/2012
De: Monnier (Pierre)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
20 Juillet 201020/07/2010
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-08-01"
réintégration
12 Juillet 200612/07/2006
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Monnier (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
14 Février 200614/02/2006
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2006-02-01"
duree="six mois"
disponibilité
01 Décembre 200501/12/2005
De: Monnier (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
27 Juillet 200527/07/2005
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Bastia
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
28 Juin 200528/06/2005
De: Monnier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
31 juillet 2000
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 2000 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi ainsi qu'il suit"
inscription
23 Mai 200423/05/2004
De: Monnier (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
23 Mai 200423/05/2004
De: Monnier (Pierre, Robert)
Médaillé militaire du 30 juin 1958
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-08-01"
réintégration
16 Juillet 200216/07/2002
De: Monnier (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
affectation
16 Juillet 200216/07/2002
De: Monnier (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
03 Septembre 200003/09/2000
De: Monnier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
(Chantal)
inscription
05 Août 200005/08/2000
De: Monnier (Pierre)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller commercial de 2e classe auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction des relations économiques extérieures)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199930/01/1999
De: Monnier (Pierre)
conseiller de tribunal administratif, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Genève
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Groupe:
affectation
21 Novembre 199821/11/1998
De: Monnier (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Monnier (Pierre)
Objet:
après concours externe
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 147 candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
16 Septembre 199516/09/1995
De: Monnier (Pierre)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1995-09-01"
affectation
13 Juillet 199513/07/1995
De: Pierre Monnier
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1993-1995)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
ecole
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Monnier (Pierre)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Monnier (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.