Pierre Morel-À-L'Huissier

De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Mars 202024/03/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Mars 202024/03/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Mars 202020/03/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mars 202020/03/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202001/02/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202001/02/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Janvier 202022/01/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
commissions publiées au Journal officiel du
8 janvier 2020
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Janvier 202009/01/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Janvier 202009/01/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Janvier 202009/01/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Janvier 202008/01/2020
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Janvier 202008/01/2020
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
UDI-Agir
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Pierre MOREL-À-L'HUISSIER
Objet:
GROUPE UDI ET INDÉPENDANTS
(27 au lieu de 26)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
25 Septembre 201925/09/2019
De: Pierre MOREL-À-L'HUISSIER
Objet:
GROUPE UDI ET INDÉPENDANTS
Apparentés aux termes de l'article 19 du règlement
(1 membre au lieu de 2)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Septembre 201925/09/2019
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution (Assemblée nationale)"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Pierre MOREL-À-L'HUISSIER
Objet:
GROUPE UDI, AGIR ET INDÉPENDANTS
Apparenté aux termes de l'article 19 du règlement
(1)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre MOREL-À-L'HUISSIER
Objet:
GROUPE UDI, AGIR ET INDÉPENDANTS
(31 membres au lieu de 32)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
LC
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Morel-À-L'Huissier Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOZÈRE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Morel-À-L'Huissier Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOZÈRE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Pierre MOREL-A-L'HUISSIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Pierre MOREL-A-L'HUISSIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Pierre MOREL-A-L'HUISSIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
de l'Association des maires de France
Objet:
membres de l'Observatoire national de la consommation des espaces agricoles, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
2
représentants des associations de collectivités territoriales
Groupe:
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député-maire et membre suppléant du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député-maire et membre suppléant du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
charge
16 Septembre 201116/09/2011
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député
Objet:
président du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Morel-A-L'Huissier (Pierre)
député de la Lozère
Objet:
au comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Censi (Yves)
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Morel-À-L'Huissier (Pierre)
député de la Lozère, maire de Fournels, représentant de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député de la Lozère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
charge
17 Mars 200617/03/2006
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député de Lozère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
charge
24 Septembre 200324/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.