Pierre Moscovici

De: Moscovici (Pierre)
premier président de la Cour des comptes, ancien ministre. Chevalier du 25 juillet 2016
Objet:
à compter de la date de réception dans son grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-07-25"
promotion
14 Juillet 202114/07/2021
De: Pierre MOSCOVICI
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
premier président de la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Juin 202004/06/2020
De: Pierre Moscovici
commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des affaires européennes
Objet:
candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
L'ordre du jour est ainsi rédigé
II - Mardi 7 novembre 2017, à 17 h 30 (salle Médicis)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
07 Novembre 201707/11/2017
De: Moscovici (Pierre)
ancien ministre, ancien député du Doubs, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Pierre MOSCOVICI
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
06 Mai 201406/05/2014
De: Pierre Moscovici
Objet:
ministre de l'économie et des finances
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Pierre Moscovici
Objet:
ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
17 Mai 201217/05/2012
De: Moscovici
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
placé en service détaché afin d'exercer son mandat de député au Parlement européen
Groupe:
date_debut="2004-06-14"
cour_comptes
réintégration
05 Août 200405/08/2004
De: Pierre Moscovici
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour la période du 24 mai au
13 juin 2004
cour_comptes
disponibilité
05 Août 200405/08/2004
De: Moscovici (Pierre)
Institut d'études politiques de Paris
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200306/08/2003
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
membre du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-11-08"
cour_comptes
réintégration
31 Décembre 200231/12/2002
De: Pierre Moscovici
ministre délégué chargé des affaires européennes
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Pierre Moscovici
Objet:
ministre délégué chargé des affaires européennes
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires européennes"
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du Commissariat général du Plan
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chef du service du financement
Groupe:
date_debut="1994-07-19"
cour_comptes
réintégration
09 Décembre 199409/12/1994
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du Commissariat général du Plan
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
chef du service du financement
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Juillet 199321/07/1993
De: Moscovici
Objet:
en cette qualité
Groupe:
cour_comptes
disponibilité
21 Juillet 199321/07/1993
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
date_debut="1990-08-31"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
26 Septembre 199026/09/1990
De: Moscovici (Pierre)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du Commissariat général du Plan
chef du service du financement
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
disponibilité
07 Septembre 199007/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.