Pierre Ollier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Ollier (Pierre, Bernard, Marie)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 28 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-28"
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Pierre Ollier
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
28 Juillet 200628/07/2006
De: Pierre Ollier
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation maintenus en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="2004-04-08"
date_fin="2007-04-07"
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pierre Ollier
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
6 mars 2003
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Ollier (Pierre, Bernard, Marie)
conseiller à la Cour de cassation ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Ollier (Pierre, Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application des articles 2, 4 et 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées et de l'arrêté du
6 février 1996
modifié définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
12 Février 199812/02/1998
De: Pierre Ollier
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
Mme Loreau
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.