Pierre Ouzoulias

De: Pierre Ouzoulias
(CRCE)
Objet:
Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Pierre OUZOULIAS
(CRCE)
Objet:
Bureau de la Mission d'information sur « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
07 Juillet 202107/07/2021
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre OUZOULIAS
(CRCE)
Objet:
Bureau de la mission d'information
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
05 Mars 202105/03/2021
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 décembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
18 décembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet"
nomination
20 Décembre 201920/12/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mai 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet"
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
membre suppléant, du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
25 septembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Septembre 201826/09/2018
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
25 septembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Septembre 201826/09/2018
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 201818/07/2018
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juillet 201817/07/2018
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
parlement="Sénat"
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: OUZOULIAS Pierre
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pierre OUZOULIAS
(CRCE)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: OUZOULIAS Pierre
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Ouzoulias (Pierre)
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
07 Août 200707/08/2007
De: Ouzoulias (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Ouzoulias (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe
au titre de l'année 1996, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
30 Août 199630/08/1996
De: Ouzoulias (Pierre)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Archéologie
nomination
27 Septembre 199127/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.