Pierre Rancurel

De: Rancurel (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-04-11"
depart_retraite
admission
03 Janvier 201003/01/2010
De: Rancurel (Pierre, Louis, Edmond)
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de mission à l'aviation civile ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Pierre Rancurel
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Pierre Rancurel
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Rancurel (Pierre, Louis)
ingénieur en chef de l'aviation civile ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rancurel (Pierre)
4
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Rancurel (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-04"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Pierre Rancurel
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Art. 9. -
directeur des programmes aéronautiques civils, la délégation prévue à l'article 3 de l'arrêté du
22 juin 1995
susvisé est exercée
dans la limite de leurs attributions respectives
par
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.