Pierre Seguin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Seguin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Seguin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
28 Décembre 201828/12/2018
De: SEGUIN Pierre
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
attribution
15 Mars 201815/03/2018
De: Séguin (Pierre)
Objet:
président de la commission des recours des militaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="deux ans"
president
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
contrôleur général des armées. Officier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections spécialisées
dans la limite des attributions du groupe, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: SEGUIN Pierre
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
17 Décembre 201517/12/2015
De: Pierre Seguin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections spécialisées
dans la limite des attributions du groupe, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Février 201528/02/2015
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections spécialisées
dans la limite des attributions du groupe, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Octobre 201411/10/2014
De: Seguin Pierre
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections
dans la limite de ses attributions, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Janvier 201431/01/2014
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections
dans la limite de ses attributions, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Juillet 201328/07/2013
De: Pierre SEGUIN
contrôleur général des armées au ministère de la défense
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises les personnalités
membres titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections
dans la limite de ses attributions, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections
dans la limite de ses attributions, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Seguin Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pierre SEGUIN
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Seguin (Pierre)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Stomatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections et chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
29 Octobre 201129/10/2011
De: Séguin (Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Seguin (Pierre, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Seguin (Pierre, Louis, Joseph)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Pierre SÉGUIN
contrôleur général des armées
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Dans la catégorie des inspecteurs (ou anciens inspecteurs) des installations classées
Groupe:
duree="1 an"
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
contrôleur général des armées. Chevalier du 13 septembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-13"
promotion
06 Juillet 201006/07/2010
De: Seguin (Pierre)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : stomatologie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pierre SEGUIN
contrôleur général des armées
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Remplace:M. Franck SUDON
Groupe:
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections et chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Septembre 200918/09/2009
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
Objet:
chef du groupe des inspections
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Seguin (Pierre, Louis, Joseph)
capitaine ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Pierre SEGUIN
contrôleur général des armées au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Seguin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre du
3° de l'article 14du décret n° 76-1227 du
24 décembre 1976
Les lieutenants sous contrat
Groupe:
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Séguin (Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Septembre 200824/09/2008
De: Pierre Séguin
contrôleur général, contrôle général des armées, groupe de contrôle des servives et industries d'armement, ministère de la défense
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Pierre Séguin
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet de la ministre
date_debut="2006-01-02"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
contrôleur général des armées. Chevalier du 1er juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-01"
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Seguin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Octobre 200512/10/2005
De: Séguin (Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Seguin (Pierre, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Pierre Séguin
contrôleur général des armées
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Mai 200321/05/2003
De: Pierre Séguin
contrôleur général des armées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Pierre Seguin
contrôleur général des armées
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 200326/03/2003
De: Seguin (Pierre, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Management et systèmes d'information
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
28 Février 200328/02/2003
De: Seguin (Pierre, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Seguin (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves écrites d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
désignation
27 Août 200027/08/2000
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
contrôleur des armées ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Seguin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1998
diplome
20 Juillet 199920/07/1999
De: Seguin (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Seguin (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
à suivre la dixième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1998-1999
Groupe:
admission
20 Août 199820/08/1998
De: Seguin (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Seguin (Pierre)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Novembre 199620/11/1996
De: Séguin (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Août 199622/08/1996
De: Seguin (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
Administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Mai 199619/05/1996
De: Seguin (Pierre, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 94/09
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Séguin (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-04-03"
détachement
28 Juillet 199528/07/1995
De: Séguin (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
05 Avril 199505/04/1995
De: Seguin (Pierre, Maurice, René)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
TROUPES DE MARINE
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Seguin (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, service de stomatologie, chirurgie maxillo-faciale et plastique de la face, hôpital de Bellevue, emploi no 553PR0315
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Séguin (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-23"
détachement
13 Septembre 199013/09/1990
De: Séguin (Pierre)
Objet:
sous-directeurs à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
25 Février 199025/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.