Pierre Simon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simon Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Simon Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Simon Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Mosé Houel Du Prey
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Simon (Pierre, Henri, Théodore)
Caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Simon (Pierre, Albert, Jacques)
président d'honneur d'une association contribuant au rayonnement international de Paris et de l'Ile-de-France. Officier du 26 juin 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-06-26"
promotion
14 Juillet 201614/07/2016
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
10 Décembre 201510/12/2015
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean)
chef d'escadron ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Simon, Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
Communauté de brigades d'Is-sur-Tille
Groupe:
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Simon Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Simon, Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Simon Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Simon (Pierre)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Simon Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
09 Décembre 201109/12/2011
De: Pierre Simon
Objet:
chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Pierre Simon
chef de cabinet, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Août 201123/08/2011
De: Simon (Pierre)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, détaché dans un emploi supérieur de La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Août 201112/08/2011
De: Pierre Simon
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO
représentant de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de développement et de financement des entreprises et d'innovation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201104/01/2011
De: Pierre Simon
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Pierre Simon
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
19 Novembre 201019/11/2010
De: Simon (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, rattaché pour sa gestion à la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles auprès de la société DCNS (DCNS Services Brest)
Groupe:
cessation de fonction
22 Juin 201022/06/2010
De: Pierre Simon
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Pierre Simon
Objet:
conseiller technique, chargé du Sénat
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
nomination
11 Mars 200911/03/2009
De: Simon (Pierre, Albert, Jacques)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Officier du 19 avril 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-04-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Simon (Pierre, René, Louis)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Simon (Pierre, Félix)
ancien gynécologue-obstétricien. Chevalier du 7 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-07"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pierre Simon
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Pierre Simon
Docteur
chef de service de néphrologie-dialyse au centre hospitalier de Saint-Brieuc
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Pierre Simon
Docteur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conférence nationale des présidents de CME de centres hospitaliers
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langues vivantes) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Simon (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - Section des sciences
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Simon (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Simon (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Pierre Simon
Objet:
membres du collège de censeurs de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Juin 200514/06/2005
De: Simon (Pierre, Fernand, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Simon, Alain Chastel, Nathalie Toulbot-Rouillon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
29 Mai 200529/05/2005
De: Simon (Pierre, Jean)
commandant ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Pierre Simon
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
8° Au titre des représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Simon (Pierre)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Simon (Pierre)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Simon (Pierre)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
habilitation
10 Avril 200410/04/2004
De: Simon (Pierre)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION 2004/WPP/010 DU 1er MARS 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
habilitation
10 Avril 200410/04/2004
De: Pierre Simon
Objet:
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre Simon
nommé
sur proposition du Conseil économique et social
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
26 Septembre 200326/09/2003
De: Pierre Simon
Objet:
membres du Comité de la médiation bancaire
représentant des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Décembre 200203/12/2002
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
20 Septembre 200220/09/2002
De: Simon (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
1° Concours ouvert aux titulaires du baccalauréat
Concours PSI
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Simon (Pierre, Albert, Jacques)
président de l'Observatoire de l'euro. Chevalier du 15 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-15"
promotion
01 Janvier 200201/01/2002
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Simon
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
Au titre des représentants des milieux économiques
Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
13 Septembre 200113/09/2001
De: Simon (Pierre, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
10 Août 200110/08/2001
De: Simon (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
11 Août 200011/08/2000
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
(Concours 2000)
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
05 Mai 200005/05/2000
De: Simon (Pierre)
directeur général de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Simon (Pierre, Bernard, Jean, Armand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/06
date_debut="1999-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Simon (Pierre, Lucien)
adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="1998-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Simon (Pierre, Félix)
ancien gynécologue ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Simon (Pierre, Jean)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Simon (Pierre, Albert)
vice-président, trésorier de la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Chevalier du 5 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-05"
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Pierre Simon
membre du comité directeur de la Compagnie bancaire
Objet:
au Comité national de l'euro
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Décembre 199629/12/1996
De: Simon (Pierre)
directeur général de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Simon (Pierre, Marie)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Simon (Pierre, Emile, Henri)
adjudant-chef, service de santé ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Simon (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Les commissaires principaux de réserve
date_debut="1995-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Simon (Pierre, Roger, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1994/06
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Simon (Pierre)
Objet:
au concours spécial organisé en 1994 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs dont la liste a été fixée par l'arrêté du
22 février 1962
modifié
par ordre de mérite
concours
admission
19 Janvier 199519/01/1995
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Simon (Pierre)
vice-président (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Simon (Pierre, René, Louis)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Simon (Pierre)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et de septembre 1993
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Avril 199429/04/1994
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
29 Juillet 199329/07/1993
De: Simon (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Simon (Pierre)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
Groupe:
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Simon (Pierre, Albert, Jacques)
vice-président, directeur général de banque ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.