Pierre Thomas

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Thomas
Objet:
PUPH Lille 2, et
délégation de signature
02 Septembre 201902/09/2019
De: Pierre Thomas
Objet:
PUPH Lille 2, et
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Thomas (Pierre, André)
adjudant-chef, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Thomas (Pierre, Rémi, Félix)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
psychiatrie au CHU de Bordeaux
Groupe:
concours
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: THOMAS (Pierre)
Objet:
membres du conseil départemental des Côtes-d'Armor auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
Sur désignation de la CFE-CGC
conseiller titulaire
Remplace:M. POILVERT (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas (Pierre, Christophe, Marie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine physique et de réadaptation à Toulouse
concours
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pierre Thomas
Objet:
PUPH Lille 2, et
délégation de signature
22 Janvier 201522/01/2015
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bretagne
–– au sein du conseil départemental des Côtes-d'Armor
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement CFE-CGC
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: THOMAS (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
IV. - Au titre des organisations syndicales de salariés
Pour la CGT
Groupe:
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: Thomas Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades de Cuisery (71)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Thomas (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Thomas (Pierre, Paul, Joseph)
Juste de France, docteur en médecine ; 74 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
annees_activite_professionelle="74"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: THOMAS (Pierre)
maire d'Ygrande (Allier)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 habitants à 999 habitants)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Thomas (Pierre, Guy)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: THOMAS Pierre
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: THOMAS Pierre
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Thomas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Pierre Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-26"
depart_retraite
admission
21 Novembre 200621/11/2006
De: Thomas (Pierre, Marie)
président d'un salon interprofessionnel de fruits et légumes. Chevalier du 23 janvier 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-01-23"
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice
neurologie , service de neurologie, hôpital Pasteur
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
professeur="CHU de Nice"
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Thomas (Pierre, Guy)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Thomas (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-07-01"
réintégration
24 Juin 200624/06/2006
De: Thomas (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles
cessation de fonction
24 Juin 200624/06/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 200624/06/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2006
Neurologie
Concours de type 1
admission
17 Mai 200617/05/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
25 Février 200525/02/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Thomas (Pierre)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2004) (additif)
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes-surveillance
1
Groupe:
admissibilite
09 Septembre 200409/09/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2004
Candidats de la première catégorie
Liste complémentaire (par ordre de mérite)
Groupe:
duree="un an"
concours
ecole
admission
19 Août 200419/08/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président des tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
inscription
30 Avril 200330/04/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 200208/08/2002
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales et pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Thomas (Pierre, Jean)
ancien conseiller général de la Seine-Saint-Denis, ancien maire d'Aulnay-sous-Bois ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion, et de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Thomas (Pierre)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
1. Membres titulaires
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction informatique issus de la deuxième section de la liste d'aptitude
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Thomas (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-12-01"
promotion
13 Janvier 200013/01/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie générale, clinique Michel-Fontan
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Thomas (Pierre)
direction des constructions navales ingénierie sud
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-09-01"
réintégration
04 Août 199904/08/1999
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Groupe:
affectation
04 Août 199904/08/1999
De: Thomas (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1999
Psychiatrie d'adultes
Concours de type 1
admission
18 Mai 199918/05/1999
De: Thomas (Pierre, Edmond)
chef de bureau au service des pensions ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
(Anne-Frédérique)
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
22 Décembre 199822/12/1998
De: Thomas (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1998
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
(Christine)
Groupe:
inscription
29 Mai 199829/05/1998
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES, ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Thomas (Pierre, Marius)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Thomas (Pierre, Auguste)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Thomas (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du Plan
administrateur civil
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
31 Octobre 199531/10/1995
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Thomas (Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier universitaire de Lille, secteur 59 G 08
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital de Rangueil (centre hospitalier universitaire de Toulouse), service Chirurgie digestive
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Thomas (Pierre)
médecin des hôpitaux, neurologie: centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Pasteur (centre hospitalier universitaire de Nice), service Neurologie
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Thomas (Pierre, Jean, Jules)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Pierre Thomas
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
18 Août 199418/08/1994
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Thomas (Pierre, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Beine-Nauroy (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
19 Janvier 199419/01/1994
De: Thomas (Pierre, Georges, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/10B
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Thomas (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
22 Avril 199222/04/1992
De: Pierre Thomas
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thomas (Pierre)
D.C.N
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Thomas (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à
Groupe:
conférés
10 Mars 199010/03/1990
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.