Pierre Vatin

De: Pierre Vatin
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Vatin Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Pierre Vatin
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Octobre 202108/10/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Octobre 202108/10/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
29 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets"
nomination
08 Juillet 202108/07/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Février 202114/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202114/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Janvier 202128/01/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Janvier 202128/01/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Janvier 202127/01/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Janvier 202127/01/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Décembre 202005/12/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Décembre 202005/12/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Octobre 202008/10/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Octobre 202008/10/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Octobre 202007/10/2020
De: Vatin Pierre
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Juin 202025/06/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Juin 202025/06/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Juin 202024/06/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Juin 202024/06/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Février 202020/02/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Février 202020/02/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Février 202019/02/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Février 202019/02/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Pierre Vatin
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
13 Octobre 201813/10/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Octobre 201813/10/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
19 Septembre 201819/09/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Septembre 201819/09/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (Assemblée nationale)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Pierre Vatin
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Vatin Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
OISE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Vatin Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
OISE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Vatin (Pierre, André, Moïse)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1994/02
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.