Pierre Villeneuve

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjoint au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
11 Janvier 202211/01/2022
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjoint au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjoint au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjoint au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
03 Juin 202103/06/2021
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjoint au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
07 Mars 202107/03/2021
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjoint au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
23 Décembre 202023/12/2020
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjointe au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre Villeneuve
attaché d'administration, adjointe au responsable du secteur des agents de catégorie B
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
27 Mai 202027/05/2020
De: Villeneuve (Pierre, Jacques, Germain)
président d'une association de pêche et de protection du milieu aquatique ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Pierre Villeneuve
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Villeneuve (Pierre, Isidore)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Groupe:
date_debut="2008-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Villeneuve (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Villeneuve (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Pierre Villeneuve
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Villeneuve (Pierre)
à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Villeneuve (Pierre)
président d'une union régionale de groupements ovins ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Villeneuve (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Villeneuve (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Villeneuve (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1990
Groupe:
promotion
16 Janvier 199016/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.