Pierre-Alain Raphan

De: Pierre-Alain Raphan
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
9 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet"
nomination
11 Février 202211/02/2022
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 202226/01/2022
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Raphan Pierre-Alain
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
7 février 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Février 201816/02/2018
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
9 novembre 2017
dans différents organismes, les députés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Pierre-Alain Raphan
REM
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Raphan Pierre-Alain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ESSONNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Raphan Pierre-Alain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ESSONNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.