Pierre-Yves Bissauge

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Pierre-Yves BISSAUGE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201702/06/2017
De: Pierre-Yves BISSAUGE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Avril 201729/04/2017
De: BISSAUGE Pierre-Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BISSAUGE Pierre-Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2016
promotion
14 Décembre 201514/12/2015
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juin 201510/06/2015
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Pierre-Yves BISSAUGE
adjoint au directeur du transport aérien, titulaire
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des parlementaires, et des représentants des collectivités publiques
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Pierre-Yves BISSAUGE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du transport aérien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: Bissauge (Pierre-Yves)
directeur adjoint à l'aviation civile ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieurs généraux des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du transport aérien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieurs généraux des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du transport aérien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mai 200712/05/2007
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Février 200723/02/2007
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Décembre 200614/12/2006
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Claude Azam
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
Groupe:
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Bissauge (Pierre-Yves)
1er mai 2004
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
06 Novembre 200206/11/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
18 Octobre 200218/10/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
MM
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions.”
délégation de signature
18 Mai 199718/05/1997
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bissauge (Pierre-Yves)
chargé de la mission des études économiques au service des transports aériens de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
comme membres du Comité français pour la simplification des procédures du commerce international (SIMPROFRANCE)
Membres
Groupe:
désignation
18 Mai 199518/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.