Rachid Temal

De: Rachid Temal
membres suppléants, pour le département du Val-d'Oise
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Rachid TEMAL
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: TEMAL (Rachid)
Objet:
le titre d'ancien auditeur du collège des hautes études de l'Institut diplomatique (1re session, cycle 2019-2020) aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
09 Juillet 202109/07/2021
De: Rachid Temal
Objet:
Bureau de la commission mixte paritaire
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
25 Juin 202125/06/2021
De: Rachid Temal
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Rachid TEMAL
sénateur du Val-d'Oise
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
représentants d'élus nationaux
Groupe:
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Rachid TEMAL
(SOCR)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Le Bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre (Sénat)"
nomination
28 Novembre 201928/11/2019
De: Rachid Temal
Objet:
membre titulaire de l'Instance nationale du supportérisme
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Rachid TEMAL
(Socialiste et républicain - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Rachid Temal
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Rachid TEMAL
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: TEMAL Rachid
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rachid Temal
Syndicat national des agences de voyages (SNAV), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Temal (Rachid)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants du Syndicat national des agences de voyage (SNAV)
Remplace:M. Couteau (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Rachid Temal
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.