Raphaël Schellenberger

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De: Raphaël Schellenberger
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Raphaël Schellenberger
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:M. Michel Sordi
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Le groupe Les Républicains
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
20 Septembre 201820/09/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Septembre 201820/09/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
15 Septembre 201815/09/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Septembre 201815/09/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Juin 201823/06/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
(publiées au Journal officiel du 23 juin 2018)
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Juin 201823/06/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juin 201821/06/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juin 201821/06/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert de compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomérations
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mai 2018
par le Sénat dans sa séance du
18 avril 2018
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires"
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
19 Avril 201819/04/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Avril 201819/04/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
18 Avril 201818/04/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Avril 201818/04/2018
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
05 Décembre 201705/12/2017
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 201726/10/2017
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Schellenberger Raphaël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUT-RHIN
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Schellenberger Raphaël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUT-RHIN
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.