Raymond Chabrol

De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul pour limite d'âge
date_debut="2014-12-01"
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: CHABROL (Raymond)
Ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Raymond Chabrol
secrétaire général du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
II. ―
En application du
paragraphe 5 de l'article D. 148-1du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Raymond CHABROL
Objet:
secrétaire général du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles, dans le cadre de ses attributions et compétences afin de signer l'ensemble des actes relevant de la compétence du président du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Raymond CHABROL
secrétaire général du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Raymond Chabrol
secrétaire général
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
délégation de signature
21 Avril 201121/04/2011
De: Raymond Chabrol
administrateur civil hors classe, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, de la solidarité et de la fonction publique
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de la solidarité et de la fonction publique"
délégation de signature
29 Août 201029/08/2010
De: Raymond CHABROL
Objet:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles, dans le cadre de ses attributions et compétences afin de signer l'ensemble des actes relevant de la compétence du président du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Groupe:
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: Raymond CHABROL
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
charge
15 Novembre 200915/11/2009
De: Raymond CHABROL
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Groupe:
nomination
17 Octobre 200917/10/2009
De: Raymond Chabrol
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Alsace
Groupe:
president
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Raymond Chabrol
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des sages-femmes du secteur II
Groupe:
president
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Raymond Chabrol
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Alsace
Groupe:
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Raymond Chabrol
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
25 Février 200525/02/2005
De: Chabrol (Raymond)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
27 Octobre 200427/10/2004
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
29 Juin 200429/06/2004
De: Chabrol (Raymond)
Objet:
administrateur civil
détachement
29 Juin 200429/06/2004
De: Raymond Chabrol
Objet:
directeur du cabinet auprès de la secrétaire d'Etat
Remplace:M. Roland Moreau
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Raymond Chabrol
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
délégation de signature
08 Octobre 200208/10/2002
De: Chabrol (Raymond)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Remplace:M. Schoch (Christian)
Groupe:
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Juin 199902/06/1999
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil hors classe
Objet:
auprès de la mairie de Nancy
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1995-10-16"
duree="cinq ans"
détachement
27 Novembre 199627/11/1996
De: Raymond Chabrol
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'action sociale et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
délégation de signature
24 Juin 199524/06/1995
De: Chabrol
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
délégation de signature
24 Juin 199524/06/1995
De: Raymond Chabrol
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'action sociale et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
21 Juin 199521/06/1995
De: Raymond Chabrol
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous acte, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Raymond Chabrol
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
chef de service à l'administration centrale de ces départements ministériels
Groupe:
date_debut="1994-05-03"
duree="cinq ans"
détachement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Raymond Chabrol
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
03 Juillet 199403/07/1994
De: Raymond Chabrol
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou convention, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
03 Juillet 199403/07/1994
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 199405/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.