Raymond Rosso

De: Rosso (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juin 201201/06/2012
De: Rosso (Raymond, Christian)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordinateur d'un projet interministériel ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Officier"
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
29 Décembre 200729/12/2007
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Février 200724/02/2007
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Décembre 200509/12/2005
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées à la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Franck Morisseau
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Rosso (Raymond, Christian)
ingénieur en chef de l'aviation civile ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Rosso (Raymond)
3
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Rosso (Raymond)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-24"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Rosso (Raymond)
suppléant
Objet:
Art. 2. - La commission d'assimilation aux diplômes nationaux des diplômes délivrés dans d'autres Etats de l'Union européenne instituée auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile) est compétente et fixant la composition de cette commission
Président
Groupe:
composition
08 Décembre 199608/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.