René Légeron

De: Légeron (René)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Legeron (René)
président de la chambre des métiers des Deux-Sèvres
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désignés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Légeron (René)
Objet:
au Conseil supérieur de la qualité artisanale
1
représentants de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 199913/02/1999
De: Légeron (René)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Légeron (René)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Legeron (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Légeron (René)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Légeron (René)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Legeron (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
19 octobre 1995
Représentants des chambres de métiers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 199527/10/1995
De: Lègeron (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Legeron (René)
président d'une chambre de métiers; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legeron (René)
président de la chambre des métiers des Deux-Sèvres (A.P.C.M.); suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
II. - Au titre de la section de la certification de conformité
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Legeron (René)
secrétaire-adjoint de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.