René Massat

De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Massat (René, Henri)
ancien député, ancien conseiller régional de Midi-Pyrénées, ancien conseiller général de l'Ariège, conseiller municipal de Carla-Bayle. Chevalier du 13 avril 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-13"
promotion
14 Juillet 201514/07/2015
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: René MASSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René Massat
conseiller municipal de Carla-Bayle
Objet:
membre du Comité national de l'eau
au titre de représentant des collectivités territoriales
représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: René Massat
conseiller municipal du Carla-Bayle
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Lionel Roucan
Groupe:
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: René Massat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:M. Pierre Casteras
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: René Massat
vice-président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: René Massat
conseiller général de l'Ariège (Assemblée des départements de France - ADF), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
a) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Sur proposition d'associations représentatives d'élus territoriaux
Groupe:
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: René Massat
président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: René Massat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Massat
président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Massat (René)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Adour-Garonne
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Massat (René, Henri)
directeur d'un syndicat départemental de collectivités électrifiées ; 42 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Massat (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Massat (René)
président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Massat (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Massat (René)
vice-président du conseil général de l'Ariège
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Massat (René)
président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Massat (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Ariège
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.