René Regnault

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De: Régnault (René, Emile, André)
sénateur honoraire des Côtes-d'Armor, maire honoraire de Saint-Samson-sur-Rance, délégué régional du Centre national de la fonction publique territoriale. Chevalier du 8 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-08"
promotion
01 Janvier 201501/01/2015
De: René Régnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: René Régnault
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du comité permanent des usagers du système d'information sur l'eau au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: René Régnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: René Régnault
sénateur honoraire, maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: René Regnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: René Regnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: René Regnault
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des maires de France
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Regnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentant des communes
Titulaire
Remplace:Mme Dupieux (Nino-Anne)
Groupe:
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: René Regnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: René Regnault
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: René Regnault
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Regnault (René)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Loire-Bretagne
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Régnault (René)
(sénateur-maire de Saint-Samson-sur-Rance 22)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Régnault (René, Emile, André)
sénateur honoraire ; 37 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Regnault (René)
sénateur honoraire, maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Loire-Bretagne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 6 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié, compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des maires de France
Remplace:M. Lefebvre (Dominique)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: René Régnault
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance (22)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: René Régnault
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Regnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Regnault (René)
sénateur, maire de Saint-Samson-sur-Rance, vice-président de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 199409/06/1994
De: Régnault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Regnault (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Hamon (Fernand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Regnault (René)
sénateur, maire de Saint-Sanson-sur-Rance, vice-président de l'association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:M. Joseph (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Regnault (René)
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: René Regnault
sénateur et maire et Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
au Haut Comité des enseignements artistiques
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
13 Octobre 199213/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.