Renaud Le Breton de Vannoise

De: Renaud LE BRETON DE VANNOISE
président du tribunal judiciaire de Bobigny
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Le Breton de Vannoise (Renaud, Marie, Joseph)
président du tribunal de grande instance de Bobigny. Chevalier du 10 février 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-02-10"
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Renaud LE BRETON DE VANNOISE
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Renaud Le Breton de Vannoise
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Remplace:M. Gilles Rosati
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Renaud Le Breton de Vannoise
président du tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
president
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Renaud LE BRETON DE VANNOISE
Objet:
membre suppléant au Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Remplace:M. Bruno PIREYRE
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Le Breton de Vannoise (Renaud, Marie, Joseph)
président du tribunal de grande instance de Pontoise ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Renaud LE BRETON de VANNOISE
inspecteur des services judiciaires
Objet:
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
président du tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
president
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Renaud LE BRETON DE VANNOISE
inspecteur des services judiciaires
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Sylvie CECCALDI-GUEBEL
Groupe:
désignation
03 Novembre 201103/11/2011
De: Renaud Le Breton de Vannoise
inspecteur des services judiciaires
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Sylvie Ceccaldi-Guebel
Groupe:
désignation
29 Octobre 201129/10/2011
De: Renaud Le Breton de Vannoise
magistrat, inspecteur des services judiciaires
Objet:
secrétaire général de l'inspection générale des services judiciaires
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Renaud Le Breton de Vannoise
inspecteur des services judiciaires exerçant les fonctions de secrétaire général du service
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
20 Janvier 201120/01/2011
De: Renaud Le Breton de Vannoise
inspecteur des services judiciaires exerçant les fonctions de secrétaire général du service
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Juillet 201023/07/2010
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
conférés
24 Juin 201024/06/2010
De: Renaud Le Breton de Vannoise
inspecteur des services judiciaires exerçant les fonctions de secrétaire général du service
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Août 200921/08/2009
De: Renaud Le Breton de Vannoise
inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
à suivre la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
admission
04 Juillet 200904/07/2009
De: Renaud LE BRETON de VANNOISE
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
INSPECTION GÉNÉRALE DES SERVICES JUDICIAIRES
Inspecteur
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Renaud Le Breton de Vannoise
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-03-08"
duree="trois ans"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
magistrat
Objet:
sous-directeur de l'organisation judiciaire et de la programmation à la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
président du tribunal de grande instance de Bonneville ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Renaud Le Breton de Vannoise
président du tribunal de grande instance de Dinan
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Chambéry
président du tribunal de grande instance de Bonneville
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: LE BRETON de VANNOISE (Renaud)
président (Dinan)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Renaud Le Breton de Vannoise
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Dinan
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
président (Dinan)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Toul
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
cessation de fonction
02 Août 200002/08/2000
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Renaud Le Breton de Vannoise
magistrat de second grade placé en position de service détaché
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Toul
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1998-09-06"
duree="deux ans"
détachement
25 Avril 199825/04/1998
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
juge au tribunal de grande instance de Chaumont, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
date_debut="1996-09-06"
duree="deux ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
détachement
11 Avril 199711/04/1997
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
nomination
22 Août 199622/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.