Richard Bard

De: Richard Bard
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mars 200924/03/2009
De: Richard Bard
trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Bard (Richard, Alain, Louis)
trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Richard Bard
trésorier-payeur général de Nouvelle-Calédonie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
Remplace:M. Stéphane Dumoulin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bard (Richard, Alain, Louis)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, précédemment chargé du service de la redevance de l'audiovisuel
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Dumoulin
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Richard Bard
trésorier-payeur général, chef du service de la redevance
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les recours ou mémoires en défense concernant les contestations portant sur la régularité ou le bien-fondé de l'assujettissement à la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Janvier 200218/01/2002
De: Bard (Richard, Alain, Louis)
receveur des finances de 1re catégorie, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Ardèche (5e catégorie)
directeur de l'Ecole nationale du Trésor public
Remplace:M. Kutek
Groupe:
ecole
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Bard (Richard, Alain, Louis)
receveur des finances de 1re catégorie de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur de l'Ecole nationale du Trésor public
Remplace:
M. Charlet
Groupe:
ecole
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Bard (Richard, Alain, Louis)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Nord
Remplace:
M. Maffi
Groupe:
réintégration
30 Juillet 199630/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.