Richard Yung

De: Richard Yung
sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au centre culturel algérien en France
l'accord relatif à l'école internationale algérienne de Paris, et l'avenant à l'accord du
16 juillet 2006
relatif à l'ouverture, à Alger, d'une école primaire destinée à la scolarisation d'enfants de cadres d'expatriés d'entreprises (sous réserve de son dépôt)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Richard Yung
sur le projet de loi n° 199 (2019-2020)
autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil Fédéral suisse relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Richard Yung
sur le projet de loi n° 1355 (AN - XVe législature)
autorisant la ratification de la décision (UE, Euratom) 2018/994 du Conseil du
13 juillet 2018
modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du
20 septembre 1976
(sous réserve de sa transmission)
dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Richard YUNG
(LaREM)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Richard YUNG
(La République En Marche)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Richard Yung
sur le projet de loi n° 211 (2014-2015)
autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
(OMPI) sur les interprétations et exécutions audiovisuelles
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Richard Yung
sur le projet de loi n° 323 (AN, XVe législature)
autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Richard Yung
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
désignation
17 Janvier 201817/01/2018
De: Richard Yung
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: YUNG Richard
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juillet 201609/07/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Richard YUNG
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
sur proposition du président du Sénat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Avril 201530/04/2015
De: Richard Yung
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre du commerce extérieur
Groupe:
charge
01 Juin 201301/06/2013
De: Richard Yung
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2
Sur proposition du président du Sénat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201320/03/2013
De: Yung (Richard)
Objet:
pour siéger
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
20 Juillet 200020/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.