Robert Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERNARD (Robert, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert BERNARD, Isabelle AREZES, Olivier BOISSEAU, Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
14 Août 201214/08/2012
De: Bernard (Robert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Bernard (Robert, Martial, Louis)
président d'une association à vocation touristique ; 44 ans de services civils, militaires, de fonctions électives et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Bernard (Robert, Raymond)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De: Bernard (Robert)
Union des centres de plein air
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
au titre des représentants d'associations
sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Daval (Roland)
Groupe:
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bernard (Robert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
29 Novembre 199729/11/1997
De: Bernard (Robert, Yves)
maire ; 44 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Bernard (Robert, Emile, Louis)
major, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Bernard (Robert, Raymond)
Colonel
nommé sous-directeur des télécommunications et de l'informatique de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Bernard (Robert)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-05-13"
depart_retraite
admission
14 Novembre 199514/11/1995
De: Bernard (Robert)
Objet:
président du Fonds de garantie des associations
Groupe:
president
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bernard (Robert, Edouard)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Bernard (Robert)
Union nationale des clubs sportifs Léo-Lagrange
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.