Robert Buguet

De: Buguet (Robert, Juste, Eugène)
président d'un organisme d'assurance formation. Chevalier du 17 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-17"
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Buguet (Robert)
président de l'Union professionnelle artisanale (UPA), ou son représentant
Objet:
membres de la commission des comptes des services
représentants des organisations
professionnelles de services
Groupe:
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Robert Buguet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Robert Buguet
Objet:
membre du conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Jean Delmas
Groupe:
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Robert Buguet
président de l'union professionnelle artisanale, président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200128/02/2001
De: Buguet (Robert)
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Buguet (Robert)
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Robert Buguet
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 200017/05/2000
De: Buguet (Robert)
président d'un groupement de professionnels du bâtiment ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Buguet (Robert)
vice-président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Buguet (Robert)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des représentants du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Robert Buguet
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (C.A.P.E.B.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Buguet (Robert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Buguet (Robert)
vice-président de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Buguet (Robert)
président de la chambre des métiers de la Haute-Marne
Objet:
membre suppléant du Bureau central de tarification
institué par l'article 5-1 de la loi no 82-600 du
13 juillet 1982
pour représenter les assurés
Remplace:M. Bidaud (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Buguet (Robert)
président de la chambre de métiers de la Haute-Marne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.