Robert Parneix

De: Robert PARNEIX
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Mars 201923/03/2019
De: Robert Parneix
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Robert Parneix
sur désignation du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Robert Parneix
conseiller
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 2123-11 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
23 Juin 201223/06/2012
De: Robert PARNEIX
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Robert Parneix
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Robert Parneix
magistrat, inspecteur des services judiciaires, président du jury
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 27, 28 et 29 novembre 2002
Groupe:
désignation
24 Octobre 200224/10/2002
De: Parneix (Robert, Christian)
président du tribunal de grande instance de Montbéliard ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
28 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Robert Parneix
président du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Remplace:
Mme Credoz
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
president
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Parneix (Robert)
président (Villefranche-sur-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Parneix (Robert)
président (Villefranche-sur-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Robert Parneix
premier juge au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Remplace:M. Gaucher
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.