Nominations au Journal officiel de la République française

Roger Laroche

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Laroche (Roger, Antoine, Claudius)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 2018
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Metz
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
désignation
26 Décembre 2015
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
nomination
26 Septembre 2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant le commerce de la filière
Groupe:Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
duree="trois ans"
nomination
22 Mai 2015
De:
Objet:
administrateur au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Jean-Francis Thiault
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
nomination
30 Septembre 2014
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Remplace:M. Karim VINCENT-VIRY
Groupe:Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
nomination
19 Mai 2013
De:
M. Laroche (Roger, Fernand)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense et anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
promotion
03 Mai 2012
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Metz
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
désignation
07 Décembre 2007
De:
Objet:
pour compléter la seconde liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Metz
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
désignation
14 Juillet 2004