Roland Debbasch

De: Roland DEBBASCH
Objet:
recteur d'académie
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: Debbasch (Roland)
recteur de l'académie de Lyon ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
6° Recteur d'académie, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200806/11/2008
De: Roland Debbasch
recteur de l'académie de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roland Debbasch
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Lyon
Remplace:M. Alain Morvan
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lyon"
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Debbasch (Roland)
directeur général de l'enseignement scolaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Debbasch (Roland)
directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200601/11/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200618/10/2006
De: Roland Debbasch
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Roland Debbasch
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Roland Debbasch
directeur général de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires, visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="" suppleant="
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Roland Debbasch
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'enseignement scolaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Debbasch (Roland)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
membres titulaires
a) Représentants du ministère chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Gérard (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200527/10/2005
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200511/10/2005
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
5° Au titre des administrations concernées
b) Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Debbasch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique, représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:M. Gérard (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Debbasch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe à pourvoir et d'apprécier le niveau et les responsabilités exercées par certains candidats
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la rechercheà pourvoir et d'apprécier le niveau et les responsabilités exercées par certains candidats"
nomination
30 Juin 200530/06/2005
De: Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Roland Debbasch
professeur des universités
Objet:
directeur de l'enseignement scolaire
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Debbasch (Roland, Albert, Jean-Marie)
recteur d'une académie ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Roland Debbasch
précédemment recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
recteur de l'académie de Lille
Remplace:M. Paul Desneuf
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lille"
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Roland Debbasch
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Joseph Losfeld
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nancy-Metz"
nomination
03 Novembre 200203/11/2002
De: Debbasch
professeur de droit public, université d'Aix-Marseille
Objet:
membre du jury des concours pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics régis par le décret no 94-948 du 28 octobre 1994
la composition nominative du jury des concours pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics régis par le décret no 94-948 du
28 octobre 1994
est fixée
Groupe:
nomination
29 Octobre 199729/10/1997
De: Roland Debbasch
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Debbasch (Roland)
professeur d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Debbasch (Roland)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
nomination
10 Mai 199210/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.