Roland Stutzmann

De: Roland Stutzmann
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: Roland Stutzmann
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Stutzmann (Roland)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2006-11-27"
nomination
11 Janvier 200611/01/2006
De: Stutzmann (Roland)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 29 décembre 2005 portant nomination (contrôle général économique et financier)
(année 2006)
inscription
11 Janvier 200611/01/2006
De: Roland Stutzmann
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « industrie »
Groupe:
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Stutzmann (Roland)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'industrie et du commerce
date_debut="2003-11-27"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Administrateurs civils"
radiation
06 Janvier 200406/01/2004
De: Roland Stutzmann
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'industrie et du commerce (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
30 Novembre 200330/11/2003
De: Stutzmann (Roland)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Stutzmann (Roland)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
auprès de la Cité des sciences et de l'industrie
directeur adjoint chargé des moyens techniques
Groupe:
date_debut="1994-04-06"
duree="trois ans"
détachement
17 Juillet 199617/07/1996
De: Stutzmann (Roland)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1994-04-06"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Août 199426/08/1994
De: Roland Stutzmann
chef du service des biens de consommation
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
23 Avril 199323/04/1993
De: Roland Stutzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Roland Stutzmann
chef du service des biens de consommation
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
16 Avril 199216/04/1992
De: Roland Stutzmann
chef du service des biens de consommation
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
23 Juin 199123/06/1991
De: Roland Stutzmann
chef du service des biens de consommation
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
06 Janvier 199106/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.