Ronan Dantec

De: Ronan DANTEC
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Ronan Dantec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2020
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux"
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Ronan Dantec
(RDSE -Loire-Atlantique)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête afin d'évaluer la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête afin d'évaluer la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (Sénat)"
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Ronan Dantec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Ronan Dantec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Ronan Dantec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Ronan DANTEC
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Ronan Dantec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Titulaires. -
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Ronan Dantec
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Ronan DANTEC
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: DANTEC Ronan
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Ronan Dantec
sénateur de Loire-Atlantique
membre du Conseil national de la transition écologique
Objet:
président de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique chargée de l'orientation de l'action de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique
Groupe:
president
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Ronan Dantec
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 685 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la mise en œuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ronan Dantec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Ronan Dantec
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement
Groupe:
charge
07 Mai 201307/05/2013
De: Dantec (Ronan)
adjoint au maire de Nantes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Dantec (Ronan)
adjoint au maire de Nantes (44)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Dantec (Ronan)
adjoint au maire de Nantes (44)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.