Sébastien Denaja

De: Sébastien Denaja
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique"
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sébastien Denaja
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte"
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sébastien Denaja
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sébastien Denaja
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sébastien Denaja
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
2 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Mars 201618/03/2016
De: DENAJA Sébastien
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Sébastien DENAJA
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Remplace:M. Jacky RICHARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Sébastien Denaja
député de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sébastien Denaja
député
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
pour la durée de son mandat
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.