Sébastien Farges

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sébastien FARGES
notaire », constituée pour l'exercice de la profession de notaire
Objet:
notaire
Remplace:M. PEITAVY (Alain, Marie, Jean, Emile)
notaire
notaire_residence="Gabian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: FARGES (Sébastien, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Gabian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: Sébastien FARGES
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Rennes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Sébastien FARGES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: FARGES (Sébastien)
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service de la navigation aérienne Centre-Est
Article 2
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
10 Juillet 201310/07/2013
De: FARGES Sébastien
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service de la navigation aérienne Centre-Est
Article 2
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
25 Décembre 201225/12/2012
De: Sébastien Farges
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Sébastien Farges
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Farges (Sébastien)
substitut (Périgueux)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Sébastien Farges
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Sébastien Farges
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Farges (Sébastien)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Farges (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours externe pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 167 candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
06 Septembre 199606/09/1996
De: Farges (Sébastien, Gilles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1993/12
date_debut="1994-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Farges (Sébastien)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
ecole
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.