Sébastien Fernandes

De: FERNANDES (Sébastien)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « NENERT ET ASSOCIES NOTAIRES A PARIS »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Octobre 201922/10/2019
De: Sébastien Fernandes
président de section aux chambres régionales des comptes de La Réunion et de Mayotte
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Mayotte
Remplace:M. Francis Nival
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="cinq ans renouvelable"
cour_comptes
president
nomination
22 Décembre 201522/12/2015
De: Sébastien Fernandes
président de section aux chambres régionales des comptes de La Réunion et de Mayotte
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à La Réunion
Remplace:M. Francis Nival
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="cinq ans renouvelable"
cour_comptes
president
nomination
22 Décembre 201522/12/2015
De: Fernandes (Sébastien)
1er juillet 2014
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
18 Janvier 201418/01/2014
De: Fernandes (Sébastien)
magistrat de chambre régionale des comptes, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
29 Août 200829/08/2008
De: Fernandes (Sébastien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
14 Octobre 200614/10/2006
De: Fernandès (Sébastien)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
15 Août 200615/08/2006
De: Fernandes (Sébastien)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Fernandes (Sébastien)
Objet:
magistrat de chambre régionale des comptes
Groupe:
magistrat
détachement
27 Juillet 200627/07/2006
De: Sébastien Fernandes
conseiller, suppléant
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2002
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
17 Octobre 200317/10/2003
De: Fernandes (Sébastien)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
6 mars 2003
Au siège de conseiller de chambre régionale des comptes
suppléant
Groupe:
suppleant
élection
16 Avril 200316/04/2003
De: Sébastien Fernandes
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Fernandes (Sébastien, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
date_debut="1998-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Fernandes (Sébastien, Fabrice)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
promotion
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.