Nominations au Journal officiel de la République française

Sébastien Martin

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Martin (Sébastien)
président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
13. Au titre des représentants d'associations des élus de métropoles et d'intercommunalités
b) Membres suppléants
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
suppleant
nomination
10 Août 2018
De:
M. Sébastien MARTIN
président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon
sur proposition du président de l'Association des communautés de France
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:M. Paul MARTINEZ
Groupe:Commission nationale d'aménagement commercial
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
nomination
24 Août 2017
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2015
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Décembre 2016
De:
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par discipline et spécialité, dans les subdivisions
au titre de l'année universitaire 2016-2017
ophtalmologie à Grenoble
concours
affectation
18 Octobre 2016
De:
M. Sébastien MARTIN
président de la communauté du Grand Chalon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Groupe:Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
nomination
06 Octobre 2016
De:
M. Martin (Sébastien)
adjudant, troupes de marine. 19 ans de services et 15 ans de bonifications. Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="15"
grade="Chevalier"
citation
promotion
03 Juillet 2016
De:
Objet:
date_debut="2013-10-22"
titularisation
04 Janvier 2014
De:
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-V (IUT de Paris)
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="26"
nomination
22 Décembre 2013
De:
M. Martin (Sébastien)
sergent-chef, troupes de marine ; 15 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
décoration
05 Mai 2013
De:
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
au titre du concours externe
date_debut="2012-10-22"
nomination
25 Octobre 2012
De:
Objet:
aspirants
Armée de terre
date_debut="2011-09-01"
nomination
15 Août 2012
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
par ordre de mérite
Filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
concours
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
13 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de la vie associative et du bénévolat
cabinet="Ministre des sports"
grade="Conseiller"
nomination
14 Octobre 2011
De:
Objet:
conseiller
cabinet="Ministre des sports"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juillet 2011
De:
Objet:
chargé de mission affaires réservées
Groupe:Chargé de mission affaires réservées
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cessation de fonction
15 Mars 2006
De:
Objet:
de
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
de
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
de
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la programmation et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la programmation et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 2005
De:
M. Sébastien Martin
chargé de mission affaires réservées
Objet:
au cabinet du ministre
date_debut="2005-06-13"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
nomination
25 Juin 2005
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE
AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Février 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours de mécanique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
date_debut="1999-09-06"
duree="deux ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
nomination
05 Mars 2000
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Recrutement féminin
De Baglion de la Dufferie
Education physique militaire et sportive
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
11 Février 1999
De:
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
ecole="Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
29 Janvier 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Avril 1997