Samuel Thérain

De: Thérain (Samuel)
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
president
nomination
19 Juin 202019/06/2020
De: Thérain (Samuel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
27 Juillet 201827/07/2018
De: Thérain (Samuel)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Thérain (Samuel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2013-09-01"
réintégration
19 Juin 201319/06/2013
De: Thérain (Samuel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
19 Juin 201319/06/2013
De: Samuel Thérain
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Samuel Thérain
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Samuel Thérain
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
26 Septembre 201226/09/2012
De: Samuel Thérain
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Samuel Thérain
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Samuel Thérain
administrateur civil, chef du bureau des affaires juridiques de l'énergie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mars 201130/03/2011
De: Thérain (Samuel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Thérain (Samuel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2011, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2011, établi ainsi qu'il suit"
inscription
25 Février 201125/02/2011
De: Thérain (Samuel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: Thérain (Samuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
26 Décembre 200826/12/2008
De: Samuel Therain
conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Picardie
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Samuel Therain
conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Picardie
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Thérain (Samuel)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Thérain (Samuel)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
15 Septembre 200415/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.