Sandrine Lelong-Motta

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Sandrine LELONG-MOTTA
première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice de la politique des visas (groupe B) à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
renouvellement
31 Août 201931/08/2019
De: Sandrine LELONG-MOTTA
première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeurs suivants à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
sous-directrice de la politique des visas (groupe B) à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
nomination
31 Août 201831/08/2018
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201815/03/2018
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Décembre 201721/12/2017
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Septembre 201710/09/2017
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Novembre 201624/11/2016
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Septembre 201606/09/2016
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, chargée de mission auprès du directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléante permanente du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Lelong-Motta (Sandrine)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
cessation de fonction
23 Juillet 201523/07/2015
De: Lelong-Motta (Sandrine)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
30 Juillet 201430/07/2014
De: Lelong-Motta (Sandrine)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2014-02-15"
promotion
12 Février 201412/02/2014
De: Lelong-Motta (Sandrine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi ainsi qu'il suit"
inscription
09 Février 201409/02/2014
De: Lelong-Motta (Sandrine)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2013-12-01"
réintégration
03 Novembre 201303/11/2013
De: Lelong-Motta (Sandrine)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
03 Novembre 201303/11/2013
De: Lelong-Motta (Sandrine)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 47, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2005-03-12"
duree="deux ans"
disponibilité
23 Mars 200523/03/2005
De: Lelong-Motta (Sandrine)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe c, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1997-09-01"
duree="un an"
disponibilité
21 Juin 199721/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.