Sandrine Mazetier

De: Sandrine Mazetier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sandrine Mazetier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sandrine Mazetier
maire adjointe à la ville de Paris, chargée du patrimoine
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200313/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.