Serge Cavaillez

De: Cavaillez (Serge, Louis)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Serge CAVAILLEZ
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Serge CAVAILLEZ
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Cavaillez (Serge)
substitut (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Serge Cavaillez
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Cavaillez (Serge)
substitut (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Serge Cavaillez
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Serge Cavaillez
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substituts placés auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1998
admissibilite
10 Mars 200010/03/2000
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1997
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 25 AOUT 1997
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Octobre 199710/10/1997
De: Cavaillez (Serge)
sous-directeur des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire, placé en position de détachement auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1997-03-01"
promotion
27 Mai 199727/05/1997
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.