Serge Dassault

De: Serge Dassault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Serge Dassault
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Serge Dassault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Dassault (Serge)
président de la mission intercommunale vers l'emploi (Corbeil-Essonnes)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Dassault (Serge)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dassault (Serge)
président de la mission intercommunale vers l'emploi (Corbeil-Essonnes)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dassault (Serge, Paul, André)
président de sociétés. Commandeur du 1er décembre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-12-01"
élévation
14 Juillet 200414/07/2004
De: Dassault (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Dassault (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants des conseils régionaux et des conseils généraux
Conseils régionaux
Remplace:M. Percheron (Daniel)
Groupe:
nomination
06 Mars 199306/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.