Serge Larzabal

De: Serge LARZABAL
Objet:
vice-présidents du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
1er vice-président
Groupe:
nomination
31 Juillet 202231/07/2022
De: Serge LARZABAL
Manuel CELIMENE, CGT-CFTC
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
b) Quatorze représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime et représentants des chefs d'entreprise d'élevage marin
Groupe:
nomination
05 Juillet 202205/07/2022
De: Serge LARZABAL
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Serge LARZABAL
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Groupe:
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Serge LARZABAL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Serge LARZABAL
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Serge LARZABAL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201612/10/2016
De: Serge LARZABAL
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Serge LARZABAL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Serge LARZABAL
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
b) Représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime et représentants des chefs d'entreprise d'élevage marin
Groupe:
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Larzabal (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: LARZABAL (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 201025/05/2010
De: Serge LARZABAL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A désigner ultérieurement, A désigner ultérieurement, Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Serge LARZABAL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les marins, et les armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Serge LARZABAL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Serge LARZABAL
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Larzabal (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime)
2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des chefs d'entreprise embarqués et non embarqués
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Serge Larzabal
Objet:
au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels maritimes et du bien-être des gens de mer les membres
I. ― Au titre des représentants des employeurs
Représentants du Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche artisanale (SNCEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Larzabal (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Larzabal (Serge)
secrétaire de la Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Larzabal (Serge, Jean, Antoine)
président d'un comité local de pêches maritimes ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Larzabal (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Serge Larzabal
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Larzabal (Serge)
Fédération française des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Larzabal (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes-Confédération générale du Travail (CGT)
Objet:
membres de la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Serge Larzabal
pour la CGT
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentants des organisations syndicales de marins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Larzabal (Serge)
secrétaire de la Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Larzabal (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Serge Larzabal
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Larzabal (Serge)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Serge Larzabal
Objet:
Deuxième vice-président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
date_debut="2000-06-21"
duree="deux ans"
nomination
25 Octobre 200025/10/2000
De: Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Larzabal (Serge)
armateur, secrétaire général CGT des pêches
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de publication du présent arrêté
II. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
Au titre de représentants des marins, et des armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199830/12/1998
De: Larzabal (Serge)
secrétaire général de la fédération nationale du syndicat des marins CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Larzabal (Serge)
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Larzabal (Serge)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Larzabal (Serge)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Larzabal (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Larzabal (Serge)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Larzabal (Serge)
comme représentant de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T
Objet:
membre de la section Pêche (groupe Pêche, 4e catégorie: Etats-majors et équipages des navires armés à la part sans minimum de salaire garanti) du Comité central des pêches maritimes
Remplace:M. Aranaz (Raphaël)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.